1. IDENTITÉ DE L’EXPLOITANT

Dénomination sociale : SASU L’Olivier Digital

Siège social/ Adresse : 78 rue Joe Dassin 34080 Montpellier
Numéro SIREN et greffe d’immatriculation : SIREN 938600475 – SIRET 93860047500017

RCS MONTPELLIER

Directeur de la publication : SASU L’olivier digital

2. HÉBERGEUR

Dénomination sociale : Hostinger, UAB
Siège social : Jonavos g. 60C, 44192, Kaunas, Lituanie Adresse e-mail : support@hostinger.fr

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE – PROTECTION DES BASE DE DONNÉES

Tous les éléments de la Plateforme, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, ainsi que le nom et les services proposés sont protégés par un droit de propriété intellectuelle tel que droit d’auteur, marque ou brevet. Ils sont la propriété exclusive de la sasu l’olivier digital, de ses partenaires ou de ses fournisseurs de contenu. Toute reproduction, représentation ou réutilisation, en tout ou partie, sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. L’Internaute qui dispose d’un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à la Plateforme, doit obligatoirement en demander l’autorisation écrite et préalable à la sasu l’olivier digital, sans que cette autorisation puisse être considérée comme un accord implicite d’affiliation. Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de la sasu l’olivier digital.

Il est interdit d’extraire et/ou de réutiliser de façon systématique des parties de la Plateforme sans l’autorisation écrite et préalable de la sasu l’olivier digital. En particulier, il est interdit d’utiliser de robot d’aspiration de données, ou tout autre outil similaire de collecte ou d’extraction de données pour extraire (en une ou plusieurs fois), pour réutiliser une partie substantielle de la Plateforme sans l’autorisation écrite et préalable de la sasu l’olivier digital. Il est interdit de créer et/ou de publier des propres bases de données qui comporteraient des parties substantielles de la Plateforme sans l’autorisation écrite et préalable de la sasu l’olivier digital.

4. RESPONSABILITÉ

La sasu l’olivier digital ne peut pas être tenue responsable des interruptions de services dues aux caractéristiques et limites du réseau Internet notamment dans le cas d’interruption des réseaux d’accès, des performances techniques et des temps de réponse pour consulter les informations contenues sur la Plateforme. La sasu l’olivier digital n’est aucunement responsable des interruptions de services de la Plateforme liées à des difficultés techniques ou autres.

Compte tenu des caractéristiques intrinsèques de l’Internet, la sasu l’olivier digital ne garantit pas l’Internaute contre les risques notamment de détournement, d’intrusion, de contamination et de piratage de ses données, programmes et fichiers. Il appartient à l’Internaute de prendre toutes mesures appropriées de nature à protéger ses propres données, programmes et fichiers notamment contre les virus informatiques. la sasu l’olivier digital n’assume aucun engagement ni responsabilité, de quelque forme que ce soit, en ce qui concerne :

–  Les conséquences en cas de défaillance des équipements et/ou réseaux informatiques d’un Internaute (ordinateur, téléphone etc.) ;

–  Les conséquences en cas d’interruption ou de défaillance du réseau Internet et/ou des services d’accès à Internet ;

–  Les conséquences du non-respect des consignes données par la sasu l’olivier digital.

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